Conditions générales de vente

1. Identification de l’entreprise

Raison sociale : Ma Box TITS
Nom commercial : Ma Box TITS
Statut : Auto-entreprise 
Adresse : 58 rue Monceau, 75008 Paris
Email : contact@maboxtits.fr
SIRET : 932 409 519 00018
Responsable de la publication : Aurélie

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des box mensuelles TITS, réalisées et expédiées par l’entreprise, à destination de consommateurs, via le site internet [www.maboxtits.fr].

3. Produits et services

La box TITS est une box mensuelle contenant des produits autour du bien-être et de la santé mentale.
Deux types d’achat sont proposés :

  • Abonnement mensuel avec engagement

  • Abonnement mensuel sans engagement

Chaque box contient une sélection surprise autour d’un thème mensuel. Le contenu n’est pas contractuel et peut varier selon les fournisseurs et le stock.

4. Commande

Toute commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière des CGV.
Après validation de la commande, un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse communiquée par l’acheteur.

L’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime (litige antérieur, défaut de paiement, etc.).

5. Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en euros TTC.
Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée (ex : Stripe).
En cas d’abonnement, un prélèvement automatique est effectué chaque mois à la même date.

L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

6. Livraison

Les box sont expédiées à partir du 1er du mois suivant la commande, sauf indication contraire.
La livraison est assurée via un transporteur tiers (ex : La Poste, Colissimo).

Délais indicatifs : 3 à 7 jours ouvrés après expédition.
L’entreprise ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou aux contenus surprises.
Les box ne sont donc ni reprises ni échangées, sauf défaut de conformité ou produit défectueux.
En cas de problème, merci de nous contacter sous 7 jours après réception.

8. Responsabilité

L’entreprise ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits livrés.
Elle ne garantit pas que les produits conviennent à des besoins médicaux ou thérapeutiques spécifiques.
La box ne remplace en aucun cas un suivi médical.

9. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais revendues.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et de la marque TITS (textes, visuels, nom, logo) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.